Energies

L’éolien au service du développement

Energies renouvelables

Témoignages.re / 24 mai 2016

Le site Actu-environnement a publié un article expliquant comment l’installation d’éoliennes pour produire de l’électricité est un moyen de soutenir les collectivités locales.

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Photo Toniox

La France s’est fixée comme objectif d’avoir le second potentiel éolien d’Europe. L’an dernier, elle était au 4e rang européen dans la production d’électricité à partir du vent, avec 21.100 gigawattheures. Cette quantité équivaut à 5 % de la consommation totale annuelle d’électricité, et le taux de pénétration dans le réseau peut atteindre 17 %.

Actu-Environnement indique que l’énergie éolienne peut servir de levier pour le développement des territoires, grâce en particulier aux recettes nouvelles que peuvent espérer les collectivités locales.

« Le bouquet fiscal se compose comme suit :

• Cotisation Foncière des Entreprises (CFE), reversée à 100% au bloc communal.
• Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE), reversée à 27% au bloc communal, à 48% au département et à 25% à la région. Elle dépend de l’exploitation du parc.
• Imposition Forfaitaire sur les Entreprises de Réseaux (IFER), reversée à 70% au bloc communal et à 30% au département. Son montant dépend du nombre de MW installés.
• Taxe foncière sur les propriétés bâties, plus anecdotique quant à son montant.

D’une façon générale, le bloc communal reçoit du centre des impôts départemental de l’ordre de 7.000 euros par MW installé par an. Il en va ainsi pour le département également. Pour information, les éoliennes installées actuellement en France ont une puissance de 2 à 3 MW. »

Voir en ligne : http://m.actu-environnement.com/act...


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