La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 Août 1789 stipulait déjà dans son article 10 que « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la loi ». La Constitution de 1793 précisait « Nul ne peut être empêché d’exercer, en se conformant aux lois, le culte qu’il a choisi. Nul ne peut être forcé de contribuer aux dépenses d’un culte. (...) La République ne salarie aucun culte. Elle ne (…)